Conditions d'utilisation

1. Conditions

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2. Licence d'utilisation

Il est permis de télécharger temporairement une copie de tout matériel téléchargeable sur le site Web de l’École à des fins personnelles et non commerciales de visualisation temporaire uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, pas d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :
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3. Avertissement

Le matériel sur le site Web de l’École est fourni «tel quel». L'École ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette et annule par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. En outre, l'École ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des matériaux sur son site Web ou autrement liés à ces matériaux ou sur tout site lié à ce site.

4. Limites

En aucun cas, l'École ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage (y compris, sans limitation, des dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le matériel sur le site Web de l'École, même si le L'école ou un autorisé de l'école a été notifié oralement ou par écrit de la possibilité d'un tel dommage. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur les garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Révisions et errata

Les documents figurant sur le site Web de l’École peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L'École ne garantit pas que les documents de son site Web sont exacts, complets ou à jour. L'École peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site Web à tout moment sans préavis. L'école ne prend cependant aucun engagement de mettre à jour le matériel.

6. Liens

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7. Modifications des conditions d'utilisation du site

L'École peut réviser ces conditions d'utilisation de son site Web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.

8. Loi applicable

Toute réclamation relative au site Web de l’école sera régie par les lois de la juridiction du domicile du propriétaire de l’école (la loi française concernant la propriété intellectuelle s'applique), sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.